Conditions
Conditions d’accès au portail Sparkpond.
L’accès est gratuit pendant la phase actuelle. Cela ne constitue pas une promesse de gratuité permanente de tous les services.
Disponibilité et responsabilité
- La disponibilité continue n’est pas garantie.
- Vous êtes responsable de votre utilisation des applications et de leurs résultats.
- Vérifiez les résultats avant toute décision critique, juridique, financière, médicale ou de production.
- Chaque application peut proposer des conditions spécifiques à son fonctionnement.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit français.
Dernière mise à jour : 4 août 2026